MENTIONS LEGALES

Présentation du site 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.la-grande-bastide.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

 

Propriétaire :  Mme GALICHET

Créateur :  AES COMMUNICATION

Responsable publication :

Mme GALICHET

Le responsable de la publication est une personne physique.

Webmaster :  AES COMMUNICATION

Siret : 821 869 575 000 18

Activités : Hôtels et hébergement similaire

Code APE : 5510Z

Adresse postale :

Route de VALENSOLE

04700 ORAISON

Tél : 04 92 78 62 56

 

Hébergeur du site

O2switch

Marque déposée INPI : 09 3 645 279

Siret : 510 909 80700024

RCS Clermont Ferrand

SARL au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474

 

Code APE 6202A

Siège social : Clermont Ferrand

 

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.la-grande-bastide.fr ont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.la-grande-bastide.fr ou l’insertion d’une page appartenant à www.la-grande-bastide.fr  dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de la EURL L’OLIVIER et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.la-grande-bastide.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

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La création d’un lien hypertexte vers le site www.la-grande-bastide.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de la EURL L’OLIVIER  et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

 

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

 

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.la-grande-bastide.fr  ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.la-grande-bastide.fr  a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposées sur le site.

Ces informations nécessaires à la gestion commerciale des demandes (demande de projet, d’informations, contact du vendeur par mail, …) sont destinées à la EURL L’OLIVIER .

Ces informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en nous contactant par mail : lagrandebastideoraison@outlook.fr

 

Responsabilité

 

EURL L’OLIVIER ne saurait être tenue responsable des éventuels problèmes techniques rencontrés sur le site et/ou sur tous les autres sites vers lesquels le site www.la-grande-bastide.fr établit des liens.

De même, la Société EURL L’OLIVIER  ne saurait être tenue responsable de l’interprétation des informations publiées sur ses sites et/ou ses sites partenaires, ainsi que toutes les conséquences de leurs utilisations.

L’usage des informations, messages ou données de toute nature que ce soit, disponibles depuis le site www.la-grande-bastide.fr relève de la seule responsabilité de l’internaute, dont les décisions ou actions que celui-ci serait conduit à mener et/ou à prendre en considération ne sauraient engager d’autre responsabilité que celle de l’internaute.

En particulier, l’internaute est seul responsable de sa décision de souscrire ou non, à l’un des produits et/ou services payants proposés par www.la-grande-bastide.fr.

Service Médiation Voyage Tourisme

« Après avoir saisi le service client de l’hôtel et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence d’une réponse dans un délai de 60 jours le client peut saisir le médiateur du tourisme et du voyage, dont les coordonnées et les modalités de saisine sont disponible sur son site www.mtv.travel « 

« Médiation de la consommation

Selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ». A ce titre l’Hôtel la Grande Bastide propose à ses Clients Consommateurs, dans le cadre de litiges qui n’auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d’un médiateur de la consommation, dont les coordonnées et les modalités de saisine sont disponible sur son site www.mtv.travel

CGV

 

Lors de votre réservation, une confirmation par e-mail vous sera envoyée et sera à conserver et à présenter lors de votre séjour.

Mode de garantie demandé : garantie par carte de crédit Visa, Mastercard ou AMEX.

Pour annuler ou modifier une réservation, merci de bien vouloir :

– Si la réservation a été effectuée sur le site Logishotels.com : utilisez le site de Logis Hôtels : www.logishotels.com et cliquez sur : Modifier une réservation.

– Si la réservation a été effectuée via notre site internet https://la-grande-bastide.fr/  ou directement par téléphone :

Contactez-nous directement pour modifier ou annuler votre réservation au 04 92 78 62 56 ou par e-mail lagrandebastideoraison@outlook.fr

L’annulation de réservation est effective à réception d’un e-mail de notre part confirmant celle-ci. Conformément aux dispositions de la loi du no78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

Le délai d’annulation sans frais est de 48H00 (hors week-end et jours fériés) avant la date d’arrivée. Pour une annulation à moins de 48H00, le montant d’1 nuit sera débité.-

En cas de garantie par versement d’arrhes, celles-ci ne sont pas remboursées si l’annulation intervient hors délais.

En cas de no-show (non présentation) et si notre établissement n’a pas été averti, le montant minimum d’une nuit vous sera débité.

Concernant les offres et promotions proposées, celles-ci ne sont pas cumulables avec d’autres offres en cours.

Pour les tarifs groupes, merci de nous contacter pour obtenir un devis gratuit.

Conditions d’accès à l’espace détente (spa, jacuzzi)

 

L’accés à l’espace détente est uniquement réservé aux clients de l’hôtel.

L’utilisation du jacuzzi est soumise à réglementation :

– Fermeture à la clientèle du jacuzzi et spa pendant la fermeture annuelle de l’établissement (se renseigner pour connaitre les dates de congés annuels de notre établissement)

– Ouverture et utilisation du jacuzzi (mise en eau) sur réservation au moins 72h (hors W.E. et fériés) à l’avance pendant la période non estivale qui va du 1er octobre au 30 avril.

En période estivale (de mai à fin septembre), le jacuzzi est prêt à l’emploi quotidiennement sauf les jours de nettoyage et lors de tout problème qui pourrait survenir inopinément et qui entraînerait l’impossibilité de son utilisation. Pour cela, nous demandons à notre aimable clientèle, si cela est possible de :

– Réserver le spa en même temps que votre chambre en appelant le 04 92 78 62 56 ou bien si vous êtes sur place, de demander la disponibilité du jacuzzi à l’accueil le jour de votre venue en sachant que le planning peut être déjà complet ou l’espace détente pas en état de fonctionnement pour les raisons déjà évoquées. Les horaires du Spa sont de 16h00 à 20h00 et le lendemain de 8h00 à 10h00.

Nous nous réservons le droit de fermer l’accès au spa et à fortiori, au Jacuzzi pour tous problèmes inopinés que nous jugerons être un problème au bon déroulement de la prestation.